COMISSION INTERNATIONALE DE LUTTE CONTRE LES FORCES OBSCURES
PROTOCOLE N°22 : LE HAUT CONSEIL.
Les stipulations inscrites dans les suivants articles servent de structure et encadrement au pouvoir formé par les autorités ayant lieu et pouvoir d'influencer sur l'organisation, le fonctionnement, les objectifs, ainsi que tout autre élément, effectivement ou potentiellement susceptible d'influencer sur la commission. *
Elles sont exécutoires sous peine de nullité, par recours formé par tout membre de droit de ce dit Conseil, ou par tout membre de la commission de grade S au moins, ou encore par tout membre de la commission, non gradé, disposant de fait d'une compétence influençant suffisamment l'exercice actif du rôle de vigilance de cette commission sur toute région du monde même sous menacée par les espèces non humaines, ennemies de l'humanité.
Elles ne peuvent être amendées, ou abrogées, que par un membre de la DEA, légitimement compétent pour le faire. Elles peuvent être complétées, soit par un membre de la DEA légitimement compétent, soit par le Haut Conseil lui-même, légitimement formé.
*Du fait de cette compétence extraordinaire accordée à ces autorités, une formation collégiale est créée pour les surpasser, et les encadrer. Il s'agit du Haut Conseil. Il est ici régi.
Sur la composition du Haut Conseil
Art. 1 : Le Haut Conseil est constitué des directeurs de droit de chacune des divisions officielles de la commission internationale. Sur l'autorisation du président du Conseil, le directeur d'une division officieuse peut également être invité à y siéger. Toutefois, l'autorisation ne vaut que pour une unique formation. Aucun directeur d'une division officieuse ne peut donc siéger, de fait ou de droit, au Conseil de manière définitive.
Art. 2 : Considérant que les directeurs des divisions officielles de la commission, membres du Haut Conseil, ont un temps qui leur est nécessairement, du fait de leur statut à la direction, infiniment précieux, il est souverainement reconnu que chacun des premiers secrétaires des directeurs des divisions officielles, sont également membres de droit du Haut Conseil. Ainsi, chacun des sièges occupés au sein du Haut Conseil peut être tenu ou par le directeur de la division lui-même, ou par son premier secrétaire. Le directeur et son premier secrétaire ne peuvent siéger tous deux à une même formation du Conseil.
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Art. 7 : Considérant que le nombre de divisions officielles de la commission, au jour du 12 septembre 2001, est porté de 14 à 16, qu'ainsi doit en être des sièges au Conseil.
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Art. 9 : Le Haut Conseil n'est pas tenu de siéger à l'ensemble des 16 sièges. Il faut, pour que ses décisions revêtent de l'autorité du Conseil, qu'une majorité aux 7/8è soit représentée.
Art. 10 : Un siège est représenté au Conseil à la condition qu'il le soit physiquement. Un membre de droit du Conseil ne peut être considéré comme présent s'il ne l'est que par voie d'enregistrement audio ou vidéo, ou même par voie de retransmission audio ou vidéo en direct. Une contrariété à l'obligation exprimée par ce présent article constitue, pour le membre de droit uniquement présent par le biais de cette vidéo, son inscription au nombre des absents au Conseil.
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Art. 13 : Le Haut Conseil se forme à la demande d'un de ses membres de droit, ou sur convocation express de tout autre agent de la commission qui s'en voit compétent, encore que cette convocation aie auparavant été autorisée par le président du Haut Conseil. Le Conseil ne siège donc pas de manière permanente, ni régulière.
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Art. 17 : La présidence du Haut Conseil est confiée au directeur de la DEA. Par souci d'impérativité de cette règle, son identité est inscrite dans le présent protocole. Il s'agit de Thelonious Jaha. Nul autre membre du Conseil n'est admis à la présidence de celui-ci, si ce n'est la première secrétaire de la DEA. Il s'agit de Célia Djövkick.
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Sur la compétence du Haut Conseil
Art. 37 : La commission ne peut être apparentée à un conglomérat concentré et centralisé. Chaque agent agit dans les limites de ses autorisations auxquelles il est soumis et en tire connaissance du fait des différents protocoles de la commission. En cas de manquement, c'est son responsable supérieur qui détient pouvoir pour agir. En aucun cas le Haut Conseil ne peut servir en tant que Tribunal, en tant qu'organe décisionnel de recours face à une formation tierce, ou en tant qu'organe central de recueil d'informations ou de décisions de plein droit, si ce n'est par le bénéfice des exceptions pourvues par le biais des articles de ce présent protocole.
Art. 38 : Le Haut Conseil est seul compétent pour redéfinir les lignes directrices majeures, celles qui orientent la politique et l'action de la commission en tant que garant de la préservation de l'espèce humaine sur Terre. Le Haut Conseil définit à l'heure actuelle comme ligne directrice fondamentale dans ce rôle précité, l'objectif d'extermination de toute espèce non humaine existant sur Terre, appelée les monstres, de niveau 2 au moins, tel qu'entendu par le protocole n°6 relatif au recensement et à la catégorisation des espèces non humaines sur Terre, référencées par niveaux distincts.
[…]
Art. 41 : En exception directe avec l'article 107 du protocole n°19 relatif au fonctionnement et à l'attribution de grade aux agents de terrain de la commission, qui dans son 3è alinéa, précise que chacun des agents gradés de la commission est soumis à un agent davantage expérimenté non gradé, qui lui sert de responsable, autant dans le suivi des missions que cet agent gradé a exécuté, exécute, et exécutera, dans ses relations avec ses autres collègues chasseurs, dans le contrôle du règlement de la chasse aux monstres, dans […] le présent article du présent protocole pose et impose que tout agent gradé de la commission, dès lors qu'il accède aux grades supérieurs, ceux de l'élite, qui commencent avec le grade S au moins, perdent leur soumission à un quelconque responsable. Ils n'ont plus d'ordre à recevoir, plus de compte à rendre, à moins d'avoir été explicitement et souverainement invités à le faire par le Haut Conseil à l'unanimité de ses membres présents.
Art. 42 : Lorsque l'agent de grade S au moins voudra présenter un rapport sur ses opérations en cours ou passées, elles ne pourront être présentées qu'au Conseil. Aucun agent de la commission quel qu'il soit, même membre du Conseil, ne peut exiger d'un agent de grade S au moins un compte rendu d'une mission toujours en cours, à moins d'en apporter une justification manifestement légitime. Que le cas soit ou non légitime, ce dit membre, pour avoir obligé l'agent d'élite à se soumettre au devoir de rapport d'exercice qui n'existe dans aucune règle ou obligation de la commission, devra en répondre devant le Haut Conseil. Le Haut Conseil sera alors compétent pour décider ou non d'une sanction à appliquer, compte tenu de la violation au droit de tout agent de grade S au moins à bénéficier de la liberté la plus totale dans l'exercice de ses missions.
Art. 43 : Le Haut Conseil est compétent dans la promotion, ainsi que l'éviction des agents de la commission au rang des grades de rang S ou au-delà.
[…]
Art. 46 : Hormis les cas d'urgence, qui relèvent alors du pouvoir décisionnel du seul directeur de la DSFI, c'est le Haut Conseil qui est compétent pour décider de la mobilisation des troupes constituée de tout agent gradé jugé utile, sur le terrain, dès lors qu'est constaté, voire supposé dans les cas extrêmes, un risque grave et sérieux relatif à la préservation de l'espèce humaine sur Terre, de la préservation au niveau le plus secret de l'existence d'espèce non humaine sur Terre. Constitue des risques graves et sérieux le fait pour un groupe d'humains ou de monstres de vouloir révéler l'existence d'espèces non humaines sur Terre à un large public, le fait pour un groupe de monstres de s'associer ou se constituer dans le but réel ou présumé d'exercer une action directe et violente contre un agent de la commission, ou plusieurs, ou même d'un bâtiment destiné secrètement aux actions d'un agent, ou de la réserve de ses réseaux d'information. Cette liste n'est pas exhaustive.
Sur la délégation de pouvoirs que peut donner le Haut Conseil
Art. 47 : Compte tenu de la difficulté matérielle de parvenir à une réalisation concrète des droits accordés au Haut Conseil dans le cas du précédent article, le présent article reconnait que sur autorisation du Haut Conseil, ou sur autorisation de son seul président lorsque celui-ci a préalablement obtenu délégation diligente du Haut Conseil, un agent supérieur de la commission, même non gradé, agissant avec fort pouvoir dans une région déterminée du monde, peut, souverainement, exercer la compétence qui est dédiée au Haut Conseil dans le précédent article.
[…]
Sur les recours contre les actes du Haut Conseil
Art. 303 : Le Haut Conseil constitue la plus haute formation collégiale de la commission internationale de lutte contre les forces obscures. Tout recours formé contre les actes du Haut Conseil ne peut l'être qu'aux fins de voir ceux-ci annulés. En aucun cas, un éventuel recours ne pourrait être constitué pour surpasser une décision du Haut Conseil.
[…]
Bonjour à tous,
longue absence de ma part, je ne vais pas m'étendre là-dessus, je vous prie juste de m'excuser.
Lorsque j'ai commencé cette fic, j'ai choisi de prendre un point de vu interne parce que je le fais pas souvent (ça fait un petit défi pour moi) et parce que je pensais que ce serait un plus d'avoir accès directement aux pensées de Clarke (ce qui serait profitable à tout le monde). Mais du coup ça me posait des barrières. Exemple: comment donner des infos utiles si dans le contexte de l'histoire, ça ne semblait pas pertinent de le faire. Avec la société vampire notamment concernant leur sang ou leur distinction tripartite selon qu'ils soient de sang royal, noble, ou juste du bas peuple, je m'en suis plutôt bien sorti. Mais concernant le fonctionnement de la CIL, la société des chasseurs de monstre, c'est une autre paire de manche. Donc plutôt que faire quelque chose ou c'aurait été trop flagrant que j'avais tourné le scénario juste pour donner les explications que je voulais, j'ai préféré partager une partie du règlement (une toute petite partie parce qu'en tout il y a des milliers d'articles) de la CILCFO. Vous pouvez lire, ou pas. Et si vous lisez et que vous comprenez pas, c'est pas grave. C'est juste pour que vous compreniez un peu pourquoi dans les chapitres futurs, les chasseurs agiront parfois de telle ou telle manière. Au final, c'est plus dans un souci d'explication que de compréhension.
Je commencerai à publier l'arc 3 dans une semaine environ. Ce sera pas trop intéressant au début (juste des préparations de guerre, rien de passionnant...) mais j'espère que ça plaira quand même à certain.
Puis j'ai pas vu la saison 4, je suis même pas au courant des spoilers (sauf un truc qui m'a paru bizarre sur YouTube avec une vidéo au titre putaclic "la mort d'Octavia", j'ai cru défaillir... j'espère c'est pas vrai!) ca vaut le coup d'être vu ou pas? :(